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Les photos et images réalisées par Barrhauss SARL / Pour les bébés Photographie (tous format et tout support confondus) restent entière et pleine propriété de leur auteur, sauf contrat ou convention expresse consenti à l’appui d’un document écrit et signé avant le début des travaux. Ainsi, toute cession, rétrocession, location et tout prêt à un tiers de photographies ou de documents dérivés (cd, fichier, etc…) à titre onéreux ou gratuit, sont interdits sans l’accord de BarrHauss SARL.

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Les photographies réalisées lors d’une séance avec le client sont protégées selon les règles des articles L 121-1 et la loi du 11 mars 1957 (Code de la Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur). Même après cession des fichiers numériques, les photographies restent la propriété intellectuelle du photographe et ne sont en conséquence pas libres de droit. L’usage commercial par le client des images de sa séance n’est pas autorisé, et doit faire l’objet d’un nouvel accord écrit avec le photographe. Toute utilisation d’une photographie, quelle qu’elle soit et quels qu’en soient les usages (publication sur internet, exposition, reproduction, publicité, diffusion sur internet …) doit mentionner le nom de "BarrHauss SARL" d’une façon lisible et évidente, sans possibilité de confusion. Le client détient les droits d’impression et de reproduction des photos à des fins privées uniquement sauf accord préalable.
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